Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTLane
BUREAU VERITAS, REGISTRE INTERNATIONAL DE CLASSIFICATION DE NAVIRES ET D'AERONEFS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3601705
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
SMARTLane de BUREAU VERITAS

Présentation de la marque SMARTLane

Déposée le 30 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BUREAU VERITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTLane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU VERITAS domicilié(e) 17 Bis Place des Reflets, La Défense 2,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque SMARTLane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLane arrivera à expiration en date du 30 septembre 2018.

BUREAU VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : VERITEST , BVQI , WEAVING INTERNET TECHNOLOGY INTO THE CORE FABRIC OF BUSINESS BVNET , EEIG UNITAS , VB , GSAC , O.M.A.O. , TECNITAS , BUREAU VERITAS CONTAINER SERVICES - BVCS , VERISTAR


BUREAU VERITAS, REGISTRE INTERNATIONAL DE CLASSIFICATION DE NAVIRES ET D'AERONEFS Société Anonyme - 17 Bis Place des Reflets, La Défense 2,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 775690621


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Logiciel (programme enregistré), destiné à gérer les procédures de dédouanement et taxations douanières pour faciliter et améliorer l'efficacité des opérations douanières dans le cadre de la sécurisation du commerce mondial.

Services de collecte, de compilation et de gestion de données statistiques (travaux de bureau).

Elaboration, conception de logiciels, convertion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.