Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORIGINE ET LEGALITE DES BOIS
BUREAU VERITAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3414402
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2026
ORIGINE ET LEGALITE DES BOIS de BUREAU VERITAS

Présentation de la marque ORIGINE ET LEGALITE DES BOIS

Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) BUREAU VERITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE ET LEGALITE DES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU VERITAS domicilié(e) 67-71 Boulevard du Château - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque ORIGINE ET LEGALITE DES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGINE ET LEGALITE DES BOIS arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

BUREAU VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : VERITEST , BVQI , WEAVING INTERNET TECHNOLOGY INTO THE CORE FABRIC OF BUSINESS BVNET , SMARTLane , EEIG UNITAS , VB , GSAC , O.M.A.O. , TECNITAS , BUREAU VERITAS CONTAINER SERVICES - BVCS


BUREAU VERITAS, Société Anonyme - 67-71 Boulevard du Château - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 775690621


NOVAGRAAF FRANCE - BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611308 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26

Affiches, carton de pâte de bois [papeterie], papier de bois, brochures, catalogues, imprimés, produits de l'imprimerie, journaux, livres, articles de papeterie, papier, périodiques, photographies, prospectus, publications, revues [périodiques], carton.Meubles en bois, meubles de bureau en bois, portes de meubles en bois, armoires en bois, étagères et rayons de bibliothèque en bois, bois de lit, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois, buffets en bois, chaises en bois, coffres à jouet en bois, coffrets [meubles] en bois, coffrets à bijoux en bois, commodes en bois, fûts (tonneaux] en bois, lits en bois, palettes de chargement, de manutention et de transport en bois, statues et statuettes en bois, tables en bois, tabourets en bois.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, arbres [végétaux], troncs d'arbres, arbustes, bois bruts, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, bois en grume.Services scientifiques et technologiques, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, services d'analyses chimiques, contrôle de qualité, services de certification, essai de matériaux, études de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieur], ingénierie, recherches biologiques et techniques.Sylviculture, horticulture, jardinage, services de pépiniériste.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.