Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAWEB
BULL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4014597
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
ORGAWEB de BULL

Présentation de la marque ORGAWEB

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGAWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque ORGAWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAWEB est expirée depuis le 24 juin 2023.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les super calculateurs, les réseaux ; périphériques d'ordinateur, appareils et instruments périphériques et terminaux, à savoir les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran, les matériels à mémoire ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils et instruments de lecture optique d'informations codées ; logiciels ; tous objets portatifs électroniques et magnétiques, à savoir disques durs, mémoire (RAM, ROM, mémoire Flash) pour stocker des données ; logiciels d'accès à un réseau informatique mondial ; logiciel d'accès à des programmes sur un réseau distant, en particulier sur des serveurs distants ; interfaces, à savoir logiciels d'interface ; centres serveurs de bases de données ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunications. Émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Fourniture d'accès informatique à des programmes sur un réseau distant, notamment sur des serveurs distants. Location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données. Location de temps d'accès à des banques de données. Location de temps d'accès à des bases de données. Location de temps d'accès et fourniture d'accès à des réseaux informatiques. Fourniture d'accès par réseaux à des serveurs, des données, sons, images ou signaux. Services de transmission sécurisée de données. Services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images. Services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Étude de projets techniques. Architecture. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services dans le domaine du matériel informatique et du logiciel informatique, à savoir, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Consultation dans le domaine du matériel informatique et du logiciel informatique, à savoir consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services d'ingénierie. Conception (élaboration) de logiciels et de serveurs sur réseau distant pour l'accès informatique à des programmes sur un réseau distant. Services de connexion de serveurs distants. Hébergement et conception (élaboration) de logiciels, serveurs et réseaux ayant pour finalité la prise en charge totale ou partielle du système d'information ou ressources informatiques du client. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications. Conception de bases de données. Logiciel- service (SaaS).