Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULL FORMATION
BULL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4000858
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
BULL FORMATION de BULL

Présentation de la marque BULL FORMATION

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque BULL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULL FORMATION est expirée depuis le 25 avril 2023.

BULL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , STRATEGE , DPX , L'ESPRIT D'EQUIPE , SYSLAB , GENLIST , NEXTGEN/ADE , OPENPACK , SONAR , COCKTAIL D'ESPOIRS


BULL SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 642058739


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 6 novembre 2013 - Concession de licence n°612059 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les super calculateurs, les réseaux, périphériques d'ordinateur, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils et instruments de lecture optique d'informations codées, logiciels, tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir disques durs, mémoire (RAM, ROM, mémoire Flash) pour stocker des données ; logiciels d'accès à un réseau informatique mondial ; logiciel d'accès à des programmes sur un réseau distant en particulier sur des serveurs distants ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunications. Émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Fourniture d'accès informatique à des programmes sur un réseau distant, notamment sur des serveurs distants ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Étude de projets techniques. Architecture. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services dans le domaine du matériel informatique et du logiciel informatique, à savoir, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Consultation dans le domaine du matériel informatique et du logiciel informatique, à savoir, consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services d'ingénierie. Conception (élaboration) de logiciels et de serveurs sur réseau distant pour l'accès informatique à des programmes sur un réseau distant.