ACCESS BTP FORMATION CONTINUE
Présentation de la marque ACCESS BTP FORMATION CONTINUE
Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par l'association loi 1901 BTP CFA Midi Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESS BTP FORMATION CONTINUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCESS BTP FORMATION CONTINUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS BTP FORMATION CONTINUE arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35