Marque enregistrée - Marque en vigueur

edicit
Broquère Sébastien

Numéro de dépôt :
3701235
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
edicit de Broquère Sébastien

Présentation de la marque edicit

Déposée le 28 décembre 2009 par Broquère Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « edicit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est Broquère Sébastien domicilié(e) 170 avenue ledru rollin - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Broquère Sébastien domicilié(e) 170 avenue ledru rollin - 75011 - PARIS - France.

La marque edicit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque edicit arrivera à expiration en date du 28 décembre 2019.


Broquère Sébastien - 170 avenue ledru rollin - 75011 - PARIS - France


Broquère Sébastien - 170 avenue ledru rollin - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 8 septembre 2010 - Retrait partiel n°531562 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Inscription le 16 mars 2018 - Changement d'adresse n°719086 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

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