Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOUSSET
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3155157
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
LE GOUSSET de BRESSOR ALLIANCE

Présentation de la marque LE GOUSSET

Déposée le 19 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE GOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUSSET est expirée depuis le 19 mars 2022.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491158 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, fromage, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.