Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La sentinelle
M. Bertrand Breme
M. Bruno Compagnet
Mme. Kerley Layla Jean

Numéro de dépôt :
4344943
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La sentinelle de Bertrand Breme

Présentation de la marque La sentinelle

Déposée par voie électronique le 11 mars 2017 par monsieur Bertrand Breme, monsieur Bruno Compagnet, madame Kerley Layla Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La sentinelle »

Les déposants sont monsieur Bertrand Breme domicilié(e) 74 bd sebastopol - 75003 - Paris - France, monsieur Bruno Compagnet domicilié(e) village - 65240 - Barrancoueu - France, madame Kerley Layla Jean domicilié(e) chemin des favrands - 74400 - Chamonix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand breme domicilié(e) 74 BOULEVARD sebastopol - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41


M. Bertrand Breme - 74 bd sebastopol - 75003 - Paris - France

M. Bruno Compagnet - village - 65240 - Barrancoueu - France

Mme. Kerley Layla Jean - chemin des favrands - 74400 - Chamonix - France


M. bertrand breme - 74 BOULEVARD sebastopol - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733615 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

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