Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Brasserie du Pays Toy
Numéro de dépôt :
4385730
Date de dépôt :
02/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Brasserie du Pays Toy
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie du Pays Toy »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brasserie du Pays Toy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740733 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10