Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Noreval
M. Rémi Branly, Agissant pour le compte de la société "Noreval" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4367683
Date de dépôt :
10/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Noreval de Rémi Branly

Présentation de la marque Noreval

Déposée par voie électronique le 10 juin 2017 par monsieur Rémi Branly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noreval »

Le déposant est monsieur Rémi Branly domicilié(e) 41 ter route Nationale - 62260 - CAUCHY A LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi Branly domicilié(e) 16 rue du Chateau - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 40


M. Rémi Branly, Agissant pour le compte de la société "Noreval" en cours de formation - 41 ter route Nationale - 62260 - CAUCHY A LA TOUR - France


M. Rémi Branly - 16 rue du Chateau - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730709 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.