Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTIFIOUL
BP FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95557026
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque NAUTIFIOUL

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTIFIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) 8, rue des Gémeaux - CERGY SAINT-CHRISTOPHE, 95866 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NAUTIFIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTIFIOUL est expirée depuis le 7 février 2005.

BP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BP , (Marque figurative) , ZOOM , FONGIPRON , TECHNOFUEL , BP PILOTE 2500 , BP LONGLIFE , CHARGE FE , CLUB VERT BP , VISCO NOMIC


BP FRANCE (Société Anonyme) - 8, rue des Gémeaux - CERGY SAINT-CHRISTOPHE, 95866 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 542034327


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Fioul domestique; fioul domestique pouvant être utilisé comme combustible destiné à la navigation fluviale