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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE
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LES HAPPYBALLS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAPPYBALLS
BP FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3446033
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
LES HAPPYBALLS de BP FRANCE

Présentation de la marque LES HAPPYBALLS

Déposée le 16 août 2006 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAPPYBALLS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) Parc Saint-Christophe, Newton 1, 10, avenue de l'entreprise,95866 CERGY PONTOISE Cedex - 95866 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAPPYBALLS est expirée depuis le 16 août 2016.

BP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BP , (Marque figurative) , ZOOM , FONGIPRON , TECHNOFUEL , BP PILOTE 2500 , BP LONGLIFE , CHARGE FE , CLUB VERT BP , VISCO NOMIC


BP FRANCE Société Anonyme - Parc Saint-Christophe, Newton 1, 10, avenue de l'entreprise,95866 CERGY PONTOISE Cedex - 95866 - France - SIREN 542034327


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique, produits pour l'épuration des gaz, huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz de chauffage et d'éclairage ; gaz naturels de pétrole, gaz d'huile, gaz pauvre, gazoline ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfies, notamment butane et propane liquéfiés ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; mélanges de carburants gazéifiés ; gasoil.Véhicules ; automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; tous ces appareils utilisant du gaz liquide de pétrole liquéfié en tant que carburant.Jeux et jouets. Balles ou ballons de jeux ; billes pour jeux ; boules de jeu ; boules à neige décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets].

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].