Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEE PHONE
BOUZOL Gilles
DURAND Herve

Numéro de dépôt :
99792245
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque IDEE PHONE

Déposée le 6 mai 1999 par BOUZOL Gilles et DURAND Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « IDEE PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Les déposants sont BOUZOL Gilles, domicilié(e) 24 rue Villeneuve Ellé, 56520 GUIDEL - France et DURAND Herve, domicilié(e) 13 cours de la Bove, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND Hervé - France.

La marque IDEE PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEE PHONE est expirée depuis le 6 mai 2009.


BOUZOL Gilles - 24 rue Villeneuve Ellé, 56520 GUIDEL - France

DURAND Herve - 13 cours de la Bove, 56100 LORIENT - France


DURAND Hervé - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358991 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Appareils et instruments de communication, de transmission d'information.