Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE STORE MOBILE DE BOUYGUES TELECOM
BOUYGUES TELECOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4025694
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
LE STORE MOBILE DE BOUYGUES TELECOM de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque LE STORE MOBILE DE BOUYGUES TELECOM

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE STORE MOBILE DE BOUYGUES TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 32 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LE STORE MOBILE DE BOUYGUES TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE STORE MOBILE DE BOUYGUES TELECOM est expirée depuis le 7 août 2023.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société anonyme - 32 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et instruments de téléphonie, de télécommunications, de traitement de données ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission de données et de messages ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou d'images ; ordinateurs ; appareils électroniques numériques portables à savoir : ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; accessoires destinés à être utilisés pour tous les produits précités à savoir connecteurs électriques et électroniques, clés USB, cartes mémoire, fils, câbles, chargeurs, batteries, claviers, écouteurs, supports, interface et adaptateurs, pochettes, sacs et étuis conçus ou adaptés pour contenir ou transporter n'importe lequel des produits précités ; éléments et parties constitutives de tous les produits précités. Tous les produits précités étant destinés à être vendus en ligne via un site internet ;

Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services de vente en ligne d'articles de téléphonie, de télécommunications, de traitement de données, d'appareils téléphoniques, d'appareils radiotéléphoniques, de dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission de données et de messages, d'appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou d'images, d'ordinateurs, d'appareils électroniques numériques portables à savoir : ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; services de vente au détail en ligne d'accessoires destinés à être utilisés pour tous les produits précités à savoir connecteurs électriques et électroniques, clés USB, cartes mémoire, fils, câbles, chargeurs, batteries, claviers, écouteurs, supports, interface et adaptateurs, pochettes, sacs et étuis conçus ou adaptés pour contenir ou transporter n'importe lequel des produits précités, éléments et parties constitutives de tous les produits précités ; services d'informations et conseils relatifs aux achats des produits précités ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, de commandes d'achat pour des tiers ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de gestion de données et d'inventaires électroniques ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnements à un service de télécommunication ; promotion des ventes pour les tiers d'appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, ainsi que d'accessoires, d'éléments et parties constitutives de ces produits ;

Télécommunications ; communications téléphoniques et radio téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils téléphoniques, d'appareils radiotéléphoniques, de dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission de données et de messages, d'appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou d'images, d'ordinateurs, d'appareils électroniques numériques portables à savoir : ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Tous les services précités étant destinés à être rendus dans le cadre de la vente en ligne d'appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, ainsi que d'accessoires, d'éléments et parties constitutives de ces produits ;

Conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication. services de conseils techniques en matière de télécommunication (y compris ces services fournis via un service d'assistance téléphonique) ; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications. Tous les services précités étant destinés à être rendus dans le cadre de la vente en ligne d'appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, ainsi que d'accessoires, d'éléments et parties constitutives de ces produits.