Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouygues Telecom Entreprises, Solutions pour avancer
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4047366
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
Bouygues Telecom Entreprises, Solutions pour avancer de BOUYGUES TELECOM

Présentation de la marque Bouygues Telecom Entreprises, Solutions pour avancer

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bouygues Telecom Entreprises, Solutions pour avancer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39, rue Boissière - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Bouygues Telecom Entreprises, Solutions pour avancer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouygues Telecom Entreprises, Solutions pour avancer est expirée depuis le 15 novembre 2023.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme - 37-39, rue Boissière - 75116 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile, services de diffusion de journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel publicitaire) ; services d'abonnement à des journaux informatifs ; abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Services de publicité et de communication publicitaire ; services de parrainage publicitaire ; publicité par affichage, par courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour les tiers ; recherche de marché, informations statistiques ; reproduction de documents ; transcription de communications ; services de marketing ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; vente au détail d'appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, ainsi que d'accessoires, d'éléments et parties constitutives de ces produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; tous les services précités étant rendus exclusivement en lien avec l'activité d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie.

Télécommunications ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ; location de téléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; tous les services précités étant rendus exclusivement en lien avec l'activité d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels et d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Services de programmation informatique ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir mise à disposition temporaire d'applications informatiques (logiciel service) ; services de conseils techniques en matière de télécommunication (y compris ces services fournis via un service d'assistance téléphonique) à savoir ingénierie ; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques. Conception de matériel pour jeux informatiques ou jeux vidéo ; tous les services précités étant rendus exclusivement en lien avec l'activité d'un opérateur de télécommunications et de téléphonie.