Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRE MA
BOUYGUES IMMOBILIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4315328
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
TRE MA de BOUYGUES IMMOBILIER

Présentation de la marque TRE MA

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRE MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILIER domicilié(e) 3 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 091 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque TRE MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRE MA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

BOUYGUES IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : VIVOLIO , FRONTALIS , CRETEIL AMPLITUD' , MAISONS ELIKA CHEZ VOUS, TOUT SIMPLEMENT , STIM BATIR , ISSYGRID LE 1ER RESEAU DE QUARTIER INTELLIGENT , Bien Protégé Investisseur , Bouygues Immobilier Patrimoine , URBIS REALISATIONS *CREATEUR D ARCHITECTURE ET D INNOVATION* , Pack Sérénité


BOUYGUES IMMOBILIER, Société anonyme - 3 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 562091546


REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN - 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 30 juin 2017 - Changement de forme juridique n°703027 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'architecture bioclimatique, les énergies renouvelables et le développement durable ; services de promotion publicitaire et de vente de projets immobiliers ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; agences immobilières ; location d'appartements et de bureaux (immobilier) ; services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers ; services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ;

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement (pose de matériel), équipement, entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maîtres d'ouvrages délégués et de maîtrise d'oeuvre à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ;

Services de conciergerie, à savoir service de coursiers, distribution de journaux et de colis, services de taxi, réservation de places de voyages et d'hôtels ; mise à disposition pour la location de places de stationnement ;

Prêt de livres ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'évaluation, d'estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité dans le cadre de service de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (expertise et travaux d'ingénieurs) ; Conception architecturale pour l'aménagement urbain ; Planification en matière d'aménagement urbain et commercial ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; location de salles de réunion, de salles de spectacles, de salles de réceptions (divertissement) ; halte-garderie et crèches d'enfants.