Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMAIN LA VILLE POWERED BY BOUYGUES IMMOBILIER
BOUYGUES IMMOBILIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4055948
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
DEMAIN LA VILLE POWERED BY BOUYGUES IMMOBILIER de BOUYGUES IMMOBILIER

Présentation de la marque DEMAIN LA VILLE POWERED BY BOUYGUES IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMAIN LA VILLE POWERED BY BOUYGUES IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES IMMOBILIER domicilié(e) 3 Boulevard Gallieni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 091 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DEMAIN LA VILLE POWERED BY BOUYGUES IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055948.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMAIN LA VILLE POWERED BY BOUYGUES IMMOBILIER est expirée depuis le 19 décembre 2023.

BOUYGUES IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : VIVOLIO , FRONTALIS , CRETEIL AMPLITUD' , MAISONS ELIKA CHEZ VOUS, TOUT SIMPLEMENT , STIM BATIR , ISSYGRID LE 1ER RESEAU DE QUARTIER INTELLIGENT , Bien Protégé Investisseur , Bouygues Immobilier Patrimoine , URBIS REALISATIONS *CREATEUR D ARCHITECTURE ET D INNOVATION* , Pack Sérénité


BOUYGUES IMMOBILIER, Société anonyme - 3 Boulevard Gallieni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 562091546


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 30 juin 2017 - Changement de forme juridique n°703027 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30

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