Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIT
BOUSSOIS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1445066
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1998
SECURIT de BOUSSOIS

Présentation de la marque SECURIT

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECURIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SECURIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIT est expirée depuis le 15 janvier 1998.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


BOUSSOIS S.A., société anonyme - 126-130, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Glaces, miroirs et tous articles de verrerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.