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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS
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BOUSSOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSSOIS
BOUSSOIS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1495734
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998

Présentation de la marque BOUSSOIS

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS domicilié(e) 126-130, rue Jules-Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque BOUSSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSOIS est expirée depuis le 26 octobre 1998.

BOUSSOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSOIS , ACZ , SENSIPANE , BOUSSOIS , GLISSGLASS , STOPFLEX , LINEAL , STOPRAN , (Marque figurative) , AIVDECOR


BOUSSOIS S.A., société anonyme - 126-130, rue Jules-Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266945 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61978 - Publication au BOPI 1992-04-06

Vitres formées pour véhicules;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériaux de construction, notamment vitres et tous matériaux en verre.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.