Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTY-POT
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, Société Anonyme, 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1207011
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1992

Présentation de la marque TOASTY-POT

Déposée le 15 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOASTY-POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TOASTY-POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, Société Anonyme, 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Changement de dénomination n°3370 - Publication au BOPI 1982-44

Des emballages en verre et plus spécialement des pots.