PETIT PALAIS DE LA BIERE
Présentation de la marque PETIT PALAIS DE LA BIERE
Déposée le 24 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE avec sigle B S N - GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT PALAIS DE LA BIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETIT PALAIS DE LA BIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PETIT PALAIS DE LA BIERE est expirée depuis le 24 décembre 1991.
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE avec sigle B S N - GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20
Inscription le 5 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61025 - Publication au BOPI 1992-03-05
Inscription le 5 mars 1992 - Transmission de propriété n°61024 - Publication au BOPI 1992-03-05
Inscription le 5 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61023 - Publication au BOPI 1992-03-05