Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE-FONTAINE
BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B.S.N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1158105
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BELLE-FONTAINE

Déposée le 23 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BELLE-FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELLE-FONTAINE est expirée depuis le 23 décembre 1990.

BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : RAMPHERBRAU , ELFENBEIN , KANTER PILS , GOETTERBIER , ARMOR , GRANDE BRUNE , LA SPECIALE LA MEUSE , BRASSERIE DE L ETOILE , LEGERE L , CROWNS


BOUSSOIS SOUCHON NEUVESEL GERVAIS DANONE, avec sigle B.S.N - GERVAIS DANONE, société anonyme, 7, rue de Téhéran, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Bières.