Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTER
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme

Numéro de dépôt :
1407879
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1997
SAINTER de BOUSSAC SAINT FRERES - B S F

Présentation de la marque SAINTER

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F domicilié(e) 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SAINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTER est expirée depuis le 12 mai 1997.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme - 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247725 - Publication au BOPI 1998-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178046 - Publication au BOPI 1994-10-27

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54242 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54241 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription - Transmission de propriété n°43190 - Publication au BOPI

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer etc.), matières textiles fibreuses brutes. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement toiles enduites de chlorure de polyvinyle, à double face dont le support est constitué par un tissu en fibre polyester.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).