Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLO-MOUSS
BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme

Numéro de dépôt :
1364073
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque CELLO-MOUSS

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLO-MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUSSAC SAINT FRERES - B S F domicilié(e) 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CELLO-MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLO-MOUSS est expirée depuis le 18 juillet 1996.

BOUSSAC SAINT FRERES - B S F a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDO , MERVELLA , LE MOULIN ROUGE , LOVELINE , OMBRASCREEN , HORIZON , BAYONNE , FERAHAN , HERA , SIVAS


BOUSSAC SAINT FRERES - B S F -, société anonyme - 12, rue du Vieux Faubourg, LILLE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

Articles d'hygiène et en particulier des couches absorbantes pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.