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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE
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FERME D'EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERME D'EXCELLENCE
BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3476007
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2027
FERME D\'EXCELLENCE de BOURGOGNE TERRE DE CULTURE

Présentation de la marque FERME D'EXCELLENCE

Déposée le 22 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE domicilié(e) 3 Boulevard de beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP du PARC, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque FERME D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME D'EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.

BOURGOGNE TERRE DE CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : CONSOLAB , BOURGOGNE TERRE DE CULTURE , CEREALISTE , CERELAB , CEREALISABLE


BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à responsabilité limitée - 3 Boulevard de beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 420791444


SCP du PARC, M. HUGUENIN Pascal - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2017 n°2637850 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-20

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareil pour le diagnostic (à usage non médical) ; appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement du son ou des images.

Aromates pour gâteau (autre que les huiles essentielles) ; brioches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; céréales ; chocolat ; condiments ; farines de maïs ; farines et préparations faites de céréales, farine d'orge, farine de soja, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs ; gâteau ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; extraits de malt pour l'alimentation ; massepain ; mets à base de farine ; muesli ; pain d'épices ; pain, pâtisserie et confiserie ; pain d'épice ; pâte pour gâteau ; poudre pour gâteau ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits de minoterie. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.

Analyse chimique ; analyse physico-chimique ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches biologiques ; recherches biotechnologiques, notamment réalisation et interprétation de test de sélection variétale de céréales ; recherches en chimie ; contrôle qualité.