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Marques déposées par FRANCK BOURCEAU
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CHATEAU HAUT-MANGAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-MANGAUD
FRANCK BOURCEAU

Numéro de dépôt :
4392473
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
CHATEAU HAUT-MANGAUD de FRANCK BOURCEAU

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MANGAUD

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par FRANCK BOURCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-MANGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est FRANCK BOURCEAU domicilié(e) 1 LA GAMAYE - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK BOURCEAU domicilié(e) 1 LA GAMAYE - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU HAUT-MANGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-MANGAUD arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.


FRANCK BOURCEAU - 1 LA GAMAYE - 33390 - BERSON - France


FRANCK BOURCEAU - 1 LA GAMAYE - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Vins d'appellation d'origine protégée.