Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MESQUITA
BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1663364
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021

Présentation de la marque MESQUITA

Déposée le 23 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MESQUITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUGUET PAU domicilié(e) 52 quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 415 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MESQUITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MESQUITA est expirée depuis le 23 mai 2021.

BOUGUET PAU a également déposé les autres marques suivantes : LES APERO DEGRE , VENIZIA , DRAPEAU BLANC , JE ROULE SANS ALCOOL , SANCAL , MR COCKTAIL , BLIZZ' , SANS ALCOOL LA FETE EST PLUS FOLLE , SANS ALCOOL , RAYOL


BOUGUET PAU SAS, Société par Actions Simplifiée - 52 quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 393415138


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157038 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2000 n°2187924 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 12 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160872 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466842 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques, à savoir cocktails sans alcool épicés ou non.