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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA
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D' ARTIGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D' ARTIGNY
SBANA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1555418
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
D\' ARTIGNY de SBANA

Présentation de la marque D' ARTIGNY

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D' ARTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBANA domicilié(e) 52 Quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 060 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque D' ARTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D' ARTIGNY arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

SBANA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S MISTER , PASSION DES ILES , DESIRADE , MISTER COCKTAIL , SWEET POM , MISTER CREOLE , MISTER COCKTAIL , PALERMO , Le Cocktail interdit aux grands Kid's Cocktail , VENEZZIO


SBANA, Société par Actions Simplifiée - 52 Quai des Carrières - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 444060420


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235980 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147424 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453068 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235981 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235982 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409285 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 4 septembre 2013 - Concession de licence n°607967 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616199 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726963 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.