LES CADETS D'AQUITAINE
Présentation de la marque LES CADETS D'AQUITAINE
Déposée le 6 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) BORIE MANOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CADETS D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CADETS D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CADETS D'AQUITAINE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.
BORIE MANOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332441 - Publication au BOPI 2007-01-25
Inscription le 16 novembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°266872 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403700 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 10 septembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°398769 - Publication au BOPI 2004-09-10
Inscription le 10 septembre 2004 - Pourvoi en cassation n°398770 - Publication au BOPI 2004-09-10
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638475 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732022 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28