Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MME SOUCASSE
M. Bonnefond (Francois)

Numéro de dépôt :
939283
Date de dépôt :
18/11/1975
Lieu de dépôt :
Vienne

Présentation de la marque MME SOUCASSE

Déposée le 18 novembre 1975 par monsieur Bonnefond (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Vienne), la marque française « MME SOUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnefond (Francois domicilié(e) 82, rue Vimaine, Vienne (Isère). - France.

La marque MME SOUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MME SOUCASSE est expirée depuis le 18 novembre 1985.

Bonnefond (Francois a également déposé les autres marques suivantes : MARIETA , CHARME D AUTOMNE , SOUVENIR DE MAMAN , BICHETTE , FREDERIC , MARTIAL , NOBLE , BUISSONNET , FEU DE BOIS , FINEUSE


M. Bonnefond (Francois) - 82, rue Vimaine, Vienne (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Produits agricoles et horticoles, notamment des fleurs et entre autres des chrysanthèmes.