Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Félicité BONNAMY
/
Cod Design Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cod Design Paris
Félicité BONNAMY

Numéro de dépôt :
4361237
Date de dépôt :
13/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2027
Cod Design Paris de Félicité BONNAMY

Présentation de la marque Cod Design Paris

Déposée par voie électronique le 13 mai 2017 par Félicité BONNAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cod Design Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est Félicité BONNAMY domicilié(e) 36Bis Rue de Sablonville - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Félicité BONNAMY domicilié(e) 36Bis Rue de Sablonville - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Cod Design Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cod Design Paris arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.


Félicité BONNAMY - 36Bis Rue de Sablonville - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Félicité BONNAMY - 36Bis Rue de Sablonville - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747439 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Couture ; traitement de tissus ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Tissage ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).