Déposée le 6 août 2008 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « sitinao » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-37 du 12 septembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque sitinao a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Inscription le 28 juin 2011 - Changement d'adresse n°552312 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679118 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; récipients métalliques pour les plantes ; jardinières et bacs à fleurs métalliques ; entourages métalliques d'arbres ; objets d'art métalliques en métaux communs ; bornes métalliques ; non lumineuses et non mécaniques, matériaux de construction métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets métalliques ; abris métalliques ; conteneurs métalliques ; corbeilles et poubelles métalliques d'extérieur ; mobilier urbain métallique (constructions transportables) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles.
Appareils et installation d'éclairage, lampadaires.
Matériaux de construction non métallique ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets non métalliques (éléments de construction) ; abris non métalliques ; objets d'art en en pierre ; en béton ou en marbre ; bornes non métalliques ; non lumineuses et non mécaniques, jardinières et bacs à fleurs en béton ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles.
Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables (mobiliers) ; tabourets, sièges, fauteuils ; corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles).
Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; poubelles ; cache-pot non en papier ; pots de fleurs.
Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) ; articles pour fumeurs.
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