Marque expirée - Marque en non vigueur

PEM6
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration
OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3617902
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/12/2018
PEM6 de BONNA SABLA

Présentation de la marque PEM6

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA et la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PEM6 »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Ariane 5, place de la Pyramide La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE domicilié(e) 12, avenue de Boulogne - 31800 - SAINT GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEM6 est expirée depuis le 16 décembre 2018.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - Tour Ariane 5, place de la Pyramide La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 5

OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE, Société par actions simplifiée - 12, avenue de Boulogne - 31800 - SAINT GAUDENS - France - SIREN 5


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 6 juillet 2010 - Changement d'adresse n°526873 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Eléments de construction métalliques ; planchers métalliques ; planchers composés de poutrelles métalliques et de hourdis ; poutrelles métalliques, poutres métalliques.

Eléments de construction en béton ; planchers non métalliques ; planchers composés de poutrelles en béton et de hourdis ; poutrelles en béton, poutres en béton.

Construction de planchers non métalliques (partie d'un édifice permanent) ; construction de planchers composés de poutrelles en béton et de hourdis (partie d'un édifice permanent) ; services d'installation de planchers composés de poutrelles en béton et de hourdis.