Marque expirée - Marque en non vigueur

OPÉRA
BONNA SABLA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3678012
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2019
OPÉRA de BONNA SABLA

Présentation de la marque OPÉRA

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPÉRA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde - Quartier Valmy 92986 PARIS La Défense - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPÉRA est expirée depuis le 22 septembre 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 31, Place Ronde - Quartier Valmy 92986 PARIS La Défense - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; objets d'art métalliques ; matériaux de construction métalliques préfabriqués pour bâtiments ; murs et murets métalliques ; abris métalliques ; conteneurs métalliques ; corbeilles et poubelles métalliques d'extérieur ; mobilier urbain métallique (constructions transportables) et notamment collecteurs pour le tri sélectif ;

Matériaux de construction non métallique ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets non métalliques (éléments de construction) ; abris non métalliques ; objets d'art en en pierre, en béton ou en marbre ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques), et notamment collecteurs pour le tri sélectif ;

Poubelles ; Corbeilles et collecteurs pour le tri sélectif.