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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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ARTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTE
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4132311
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
ARTE de BONNA SABLA

Présentation de la marque ARTE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) QUARTIER VALMY LA DÉFENSE 31 PLACE RONDE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - QUARTIER VALMY LA DÉFENSE 31 PLACE RONDE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Produits préfabriqués en béton concernant l'activité génie civil sur mesure, matériaux de construction non métalliques, voile de soutènement nervuré en béton, systèmes (éléments) constructifs en béton pour ponceaux préfabriqués, écrans acoustiques absorbants en béton, pièces sur mesure en béton à fonction diverse à savoir corniches, habillage, couronnement, dalles de pont mixte.