Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE FEUILLES DE MACHE
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4246304
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE FEUILLES DE MACHE de BONDUELLE

Présentation de la marque UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE FEUILLES DE MACHE

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE FEUILLES DE MACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau Duthoit Legros Associés, Mme. Bérénice DEJARDINS domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France.

La marque UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE FEUILLES DE MACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE RECOLTE FEUILLE A FEUILLE POUR LE MEILLEUR DE LA MACHE BONDUELLE FEUILLES DE MACHE arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


Bureau Duthoit Legros Associés, Mme. Bérénice DEJARDINS - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Viande ; Extraits de viande ; Poisson ; Fruits de mer (non vivants) ; Crustacés (non vivants) ; Escargots (non vivants) ; Volaille ; Gibier ; Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; Confitures ; Gelée de fruits ; Compotes ; Oeuf ; Lait et produits laitiers ; Fromages ; Crème ; Yaourts ; Huiles et graisses comestibles ; Champignons conservés ; Charcuterie ; Conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes ; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés ; Conserves de champignons, de maïs, d' haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits ; Conserves à base de légumes, de champignons, de maïs, d' haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, de flageolets, fèves, pommes de terre, de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits ; Légumes, fruits, mélanges de légumes et fruits surgelés ; Légumes cuisinés surgelés ; Champignons, maïs, haricots, petits pois, carottes, lentilles, macédoines de légumes, flageolets, fèves, pommes de terre, purée surgelés ; Olives conservés ; Purée ; Purée de pommes de terre ; Purée de légumes ou à base de légumes ; Herbes aromatiques ; Herbes aromatiques surgelés ; Purée de légumes, pommes de terre surgelés ; Soupes ; Potages ; Bouillons ; Soupes de légumes ; Soupes de légumes surgelés ou en conserve ; Plats, préparations et mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes, féculents, viande, volailles, gibiers, poisson, fromages ; Frites surgelés ; Purée de tomates ; Salades de légumes, de fruits ; Olives en conserves ; Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages ; Salade de crudités ; Mélange de salades vertes ; Salades, mélanges de salades en sachets ;

Riz ; Farines et préparations faites de céréales ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre ; Sauces (condiments) ; Pâtisserie et confiserie ; Pain ; Glaces comestibles ; Glaces à rafraîchir ; Crèmes glacées ; Yaourts glacés ; Sauces (condiments) ; Epices ; Herbes potagères conservées ; Aromates (autres que les huiles essentielles) ; Préparations aromatiques à usage alimentaires ; Assaisonnements ; Vinaigrette ; Biscottes ; Biscuits ; Gâteaux ; Tartes ; Tourtes ; Pizzas ; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé ; Brioches ; En-cas à base de céréales, de riz ; Plats, préparations à base de céréales ; Repas préparés à base de nouilles ; Chocolat ; Condiments ; Semoule de couscous ; Taboulés ; Sauces (condiments) ; Sauces à salade ; Sushi ; Maïs cuisinés ; Maïs grillé ; Pop-corn ; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule ; Biscuiterie pour l'apéritif ; Produits pour l'apéritif à base de pain ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; Graines (semences) ; Plantes et fleurs naturelles ; Fruits et légumes frais ; Maïs ; Herbes potagères fraîches ; Champignons frais ; Olives fraîches.