Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Panier Secret by Bonduelle
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4283193
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2026
Mon Panier Secret by Bonduelle de BONDUELLE

Présentation de la marque Mon Panier Secret by Bonduelle

Déposée le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Panier Secret by Bonduelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque Mon Panier Secret by Bonduelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Panier Secret by Bonduelle arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Produits de l'imprimerie ; catalogues, prospectus publicitaires, publications, fiches, imprimés, journaux ; images ; livres ; cartes d'affichage ; affiches ; autocollants ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes et emballages en carton ; stylos ; sets de tables en papier ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine et pour le ménage ; assiettes ; bocaux ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; services à café ; éponges ; gants de ménage ; mélangeurs manuels [shakers] ; moules à gâteaux ; gourdes ; porte-cartes de menus ; moules de cuisine ; ouvre-bouteilles ; planches et corbeilles à pain ; pailles pour la dégustation de boissons ; passoires ; plats ; ronds de serviette ; services [vaisselle] ; tire-bouchons ; sucriers ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; spatules [ustensiles de cuisine] ; verre à boire ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de fruits, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à base de champignons. Olives conservées. Fèves conservées. Légumes surgelés, fruits surgelés, fèves surgelées, mélanges de légumes surgelés, mélanges de fruits surgelés, herbes potagères surgelées, champignons surgelés. Purées surgelées à base de légume(s) et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Galettes surgelées à base de légumes et/ou d'herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de légumes et/ou d'herbes potagères. Beignets aux pommes de terre, beignets aux légumes. Légumes, herbes potagères et champignons cuisinés. Légumes poêlés. Salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Légumes séchés. Fruits séchés et/ou cuits. Fèves et graines à usage alimentaire. Herbes potagères séchées. Oeufs, lait et produits laitiers. Viande et extraits de viande. Volaille et gibier. Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs. Anchois. Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer. Fromage. Poisson ou fromage ou viande en dés ou en bâtonnets. Oeufs de poisson ou d'escargots à usage alimentaire. Salade à base de charcuterie ou de viande. Salade de fruits frais. Salade à base de poisson. Salade à base de fromage. Jus de légumes pour la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes. Bouillons et préparations pour faire du bouillon. Huiles et graisses comestibles. Picallili. Pickles. Crèmes et crèmes aromatisées (produits laitiers). Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage alimentaire. Gelées comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Dattes. Amandes préparées. Cornichons. Arachides, raisins secs. Flocons de pommes de terre et de légumes. Chips. Escargots. Mélanges de légumes frais. Mélanges de fruits frais. Crudités. Légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; fruits frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; pulpe de fruit ; tranches de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; confitures ; compotes ; concentrés (bouillons).

Sauces, condiments, épices, herbes potagères fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres, sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d'avoine, flocons de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné). Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule (taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Biscottes. Chapelure. Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; sandwiches ;

Fruits et légumes frais. Champignons frais. Amandes, noix, noisettes, arachides, baies : (fruits). Fèves fraîches. Herbes potagères fraîches. Olives fraîches. Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), blé ; plantes et fleurs naturelles ;

Services d'affichage ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, fiches recettes ; prospectus, imprimés et échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et sur réseaux informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir des plats préparés, des produits laitiers, pâtisserie, fruits et légumes frais et de boissons ; parrainage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication proposant des informations et des conseils dans le domaine alimentaire, nutritionnel et culinaire ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; services de messagerie électronique sécurisée et de forums ; services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet ; services de diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; diffusion par réseaux de télécommunications et par Internet d'informations et de données ; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données multimédia ;

Education ; enseignement ; formation ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; formation dans le domaine alimentaire, nutritionnel et culinaire ; formation professionnelle ; stages et stages de perfectionnement dans le domaine alimentaire et culinaire ; organisation et conduite de cours de cuisine ; organisation et conduite d'ateliers culinaires ; publication de livres, de textes [autres que textes publicitaires], de recettes ; services d'édition de fiches culinaires ; publication électronique de livres, de recettes en ligne ; publication de CD-Rom ou de DVD ; organisation et conduite d'événements, de conférences, séminaires, symposiums, colloques à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine culinaire ; organisation de concours [éducation ou divertissement]).