Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUIS BONDUELLE
BONDUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4244328
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
LOUIS BONDUELLE de BONDUELLE

Présentation de la marque LOUIS BONDUELLE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS BONDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONDUELLE domicilié(e) LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 450 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme. EUGENIE FUNG domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque LOUIS BONDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BONDUELLE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

BONDUELLE a également déposé les autres marques suivantes : BONDUELLE SOMBRERO , CASSEGRAIN , L'ENVIE DU MOMENT ... , FOURCHETTE MAGIQUE , Bonduelle Les Sensations , Bonduelle Pleine forme , Bonduelle Plaisir et Saveur , Pleine Saveur , ANGELIQUE , NINA


BONDUELLE, Société par actions simplifiée - LA WOESTYNE - 59173 - RENESCURE - France - SIREN 445450174


BEAU DE LOMENIE, Mme. EUGENIE FUNG - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Catalogues, imprimés ; livres de recettes ; pancartes et panneaux en papier ; publications, prospectus publicitaires, journaux, livres, imprimés, cartes d'affichage ; posters, affiches, boîtes et emballages en carton, papeterie ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, papier d'emballage, enveloppes, enseignes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie ; sets de tables en papier ;

Bâche ;

Vêtements, chaussures et chapellerie ;

Services d'affichage ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'échantillons ;

Services de financement ; services de collectes ; collectes de bienfaisance ; constitution et placement de fonds ; constitution et investissement de capitaux ; parrainage financier ;

Service d'éducation ; de formation ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ;

Services de recherches dans le domaine médical et de la santé ; recherches techniques ; études de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation).