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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS
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LES DAMES URSULINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DAMES URSULINES
BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4016955
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
LES DAMES URSULINES de BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque LES DAMES URSULINES

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DAMES URSULINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES DAMES URSULINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES URSULINES est expirée depuis le 2 juillet 2023.

BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772655 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772419 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Inscription le 30 juin 2020 - Concession de licence n°789639 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.