Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON
BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4357102
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON de BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONPAS FONDEE EN 1318 IHS PAS MA BON arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE JOLIBOIS , CLOCHER SAINT MICHEL , COMMANDERIE DES SARMENTS DU MACONNAIS , EVO , LES HAUTS DE BONPAS , LES JARDINS DE BONPAS , AMANDIERES , "SARMENTOY" , ALIX DES ROIS , FRENCH RABBIT


BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.