Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16 boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SENSE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BNP PARIBAS, Société anonyme - 16 boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 662042449
SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; services de financement, agences de recouvrement de créances, crédit, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, consultation en matière immobilière, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux (immobilier), consultation en matière d'assurances, courtage en assurances, cautions (garanties), épargne, placement de fonds, actuariat, affacturage, cote en Bourse, courtage en Bourse, caisses de prévoyance, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, opérations de change, vérification des chèques, émission de chèques bancaires, dépôt en coffres-forts, émission de bons de valeur, émission de cartes de fidélité (service financier), estimations fiscales, services fiduciaires, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, parrainage financier, transactions financières, banque directe (home-banking) ; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires, financiers, monétaires ou immobiliers ; services bancaires, financiers, monétaires, immobiliers ou d'assurances en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques ;
Services d'enseignement, d'éducation, de formation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication pour les services susvisés autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet dédiés aux services bancaires, financiers, monétaires, immobiliers, d'assurances ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées) ; organisation d'exposition, de colloques à buts culturels ou éducatifs.
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