Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUDOIRS POUR LA MAISON
S.A. Biscuits CANTREAU

Numéro de dépôt :
93491143
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque BOUDOIRS POUR LA MAISON

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUDOIRS POUR LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuits CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Z.I. de St-Médard des Prés BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Biscuits CANTREAU - France.

La marque BOUDOIRS POUR LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUDOIRS POUR LA MAISON est expirée depuis le 4 novembre 2003.

Biscuits CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


S.A. Biscuits CANTREAU - Chemin de la Grille, Z.I. de St-Médard des Prés BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE Cedex - France - SIREN 546250226


S.A. Biscuits CANTREAU - France


Inscription le 1 décembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382542 - Publication au BOPI 2003-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée