BN
Présentation de la marque BN
Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN est expirée depuis le 1 juillet 2009.
BISCUITERIE NANTAISE-BN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32