Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BN
BISCUITERIE NANTAISE-BN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585364
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010
BN de BISCUITERIE NANTAISE-BN

Présentation de la marque BN

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE-BN domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 Nantes (dossier no 2162132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2162132) - France.

La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BN est expirée depuis le 6 avril 2010.

BISCUITERIE NANTAISE-BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP


BISCUITERIE NANTAISE-BN (société anonyme) - Avenue Lotz-Cossé, Ile Beaulieu, 44932 Nantes (dossier no 2162132) - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - (dossier no 2162132) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2162132 - Publication au BOPI 2000-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Pain, biscuits, gâteaux et pâtisserie