Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLICES ORANGE
BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme, Avenue Lotz-Cossé, NANTES (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1312325
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1995

Présentation de la marque DÉLICES ORANGE

Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÉLICES ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DÉLICES ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLICES ORANGE est expirée depuis le 11 juin 1995.

BISCUITERIE NANTAISE - B N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme, Avenue Lotz-Cossé, NANTES (Loire-Atlantique). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Biscuits.