Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTELLA
BISCUITERIE NANTAISE - B N , société anonyme, Avenue Lotz-Cossé, NANTES (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1216296
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1992

Présentation de la marque CROUSTELLA

Déposée le 21 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CROUSTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTELLA est expirée depuis le 21 octobre 1992.

BISCUITERIE NANTAISE - B N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B N , société anonyme, Avenue Lotz-Cossé, NANTES (Loire-Atlantique). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.