Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSSUN
BIOSSUN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3627526
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/02/2029
BIOSSUN de BIOSSUN

Présentation de la marque BIOSSUN

Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIOSSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSSUN domicilié(e) 24 Rue de la Sure - 38360 - SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 015 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque BIOSSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSSUN arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

BIOSSUN a également déposé les autres marques suivantes : BIO'MOTION


BIOSSUN, Société par actions simplifiée - 24 Rue de la Sure - 38360 - SASSENAGE - France - SIREN 510015084


Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719424 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 21 mars 2018 - Changement d'adresse n°719425 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700091 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07

Constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; couvertures de toits métalliques comportant un convertisseur d'énergie solaire ; pergolas métalliques ; pergolas à lames orientables métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; brises soleil métalliques ; éléments métalliques de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures ; éléments métalliques de support d'un convertisseur d'énergie solaire pour les façades ou les toitures.

Constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; couvertures de toits non métalliques comportant un convertisseur d'énergie solaire ; pergolas non métalliques ; pergolas à lames orientables non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques ni en matières textiles ; brises soleil non métalliques ; éléments non métalliques de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures ; éléments non métalliques de support d'un convertisseur d'énergie solaire pour les façades ou les toitures.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de constructions transportables, de couvertures de toits, de pergolas, de stores d'extérieurs, de brises soleil, d'éléments de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures, ou d'éléments de support d'un convertisseur d'énergie solaire pour les façades ou les toitures.