Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORCHALISS
BIOFARMA

Numéro de dépôt :
4407897
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
ORCHALISS de BIOFARMA

Présentation de la marque ORCHALISS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCHALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA, Madame Catherine BOUDOT domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France.

La marque ORCHALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHALISS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : VASTAREL , FONTAREL , VALDOXIM , PROCORALAN5 , FFMP , GUIDE , (Marque figurative) , MELITOR , DIABIVAL , BIOCOVERSYL


BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France


BIOFARMA, Madame Catherine BOUDOT - 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 4 septembre 2020 - Renonciation partielle n°794389 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques ; disques acoustiques; supports d’enregistrement numérique ; appareils et équipements de traitement des données et des informations ; logiciels ; programmes d`ordinateurs ; ordinateurs ; équipement de traitement de données; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés d`un réseau informatique distant ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; matériel de télécommunications à utiliser avec les réseaux mobiles ; assistant numérique personnel ; émetteurs de signaux électroniques ; bracelets connectés, balances connectées, montres connectées (instruments de mesure) ; caméras vidéo ; capteurs d’activité ; applications mobiles ; applications digitales; Algorithmes (logiciels) ; logiciels d’intelligence artificielle. Lunettes, lentilles de contact ; oreillettes ; plateformes informatiques sous forme de logiciel de partage d’information. Outils d’automesure connectés. Programmes informatiques de réalité virtuelle. Systèmes d'analyse basés sur l’intelligence artificielle (logiciels). Puces électroniques reliées à un système d’information. Casques de réalité virtuelle ;

Appareils, instruments et équipements chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, organes, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture ; bas, collants et chaussettes de contention ; bas, collants et chaussettes à varices ; bandes de pansement de contention; Appareils, instruments et équipements médicaux pour l'introduction de préparations pharmaceutiques dans le corps humain, notamment pour la libération prolongée, contrôlée ou immédiate de substances actives ; Dispositifs de perfusion et seringues à usage médical; Instruments de mesure médicaux, en particulier ceux qui peuvent transmettre directement des données dans une base de données, en particulier instruments de mesure de fièvre, moniteurs de fréquence cardiaque. Appareils, instruments et équipements issus de la robotique à usage médical. Nanorobots à usage médical. Appareils, instruments et équipements issus de la bionique à usage médical. Biomatériaux à usage médical. Matières connectées à usage médical. Matières intelligentes à usage médical. Outils de tests d’allergies. Appareils pour analyses de sang. Dispositifs médicaux destinés à être ingérés. Capsules vidéo-endoscopiques. Appareils médicaux pour mesurer les changements biochimiques dans le sang. Dispositifs de biomarqueurs dans le sang. Inhalateurs. Tensiomètres.