Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIT-TEA
BIOCYTE, SARL

Numéro de dépôt :
4135916
Date de dépôt :
23/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2024
FIT-TEA de BIOCYTE

Présentation de la marque FIT-TEA

Déposée le 23 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCYTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FIT-TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCYTE domicilié(e) 1555 CHEMIN DE LA PLAINE - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCYTE, M. BRUNEAU PHILIPPE domicilié(e) 1555 CHEMIN DE LA PLAINE - 06250 - MOUGINS - France.

La marque FIT-TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIT-TEA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.

BIOCYTE a également déposé les autres marques suivantes : Resvératrol Forte , Céramides + , Elastine + , Fusion + , Femme + , Articul + , WHITE EXCELL , Expert keratine , Noctrim Forte , Ongles Forts


BIOCYTE, SARL - 1555 CHEMIN DE LA PLAINE - 06250 - MOUGINS - France


BIOCYTE, M. BRUNEAU PHILIPPE - 1555 CHEMIN DE LA PLAINE - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 24 juillet 2015 - Retrait partiel n°651835 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663804 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 28 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675399 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ; tous ces produits étant à base de thé.