FIT-TEA
Présentation de la marque FIT-TEA
Déposée le 23 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCYTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FIT-TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FIT-TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIT-TEA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.
BIOCYTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 24 juillet 2015 - Retrait partiel n°651835 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-24
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663804 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 28 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675399 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28