Marque enregistrée - Marque en vigueur

Idéphémère
M. BEYAERT François
M. EMPISSE Rémi

Numéro de dépôt :
3964999
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
Idéphémère de BEYAERT François

Présentation de la marque Idéphémère

Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur BEYAERT François et monsieur EMPISSE Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Idéphémère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur BEYAERT François domicilié(e) 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France et monsieur EMPISSE Rémi domicilié(e) 38 avenue Blériot - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEYAERT François domicilié(e) 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France.

La marque Idéphémère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Idéphémère arrivera à expiration en date du 30 novembre 2022.

BEYAERT François a également déposé les autres marques suivantes : bak aïdé , etc terra


M. BEYAERT François - 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France

M. EMPISSE Rémi - 38 avenue Blériot - 62100 - CALAIS - France


M. BEYAERT François - 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 2 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710836 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Bacs encastrables et modulables (constructions transportables métalliques) ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets de communication (colonnes d'affichage métalliques) ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

Bacs encastrables et modulables (constructions transportables non métalliques) ; ouvrages maçonnés modulables (constructions transportables non métalliques) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; objets de communication (colonnes d'affichage non métalliques) ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; béton ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Location d'objets de communication publicitaire ; location d'objets décoratifs de communication publicitaire.

Construction ; maçonnerie ; entretien d'objets d'art ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacle ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation d'événements par la location de bacs modulables ou non modulables avec végétaux et/ou d'objets d'art divers ; location d'objets d'art ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Conception de bacs, d'ouvrages maçonnés modulables ; conception d'objets d'art, d'objet de communication ; conception d'objets d'art et/ou de communication divers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception d'objets de décorations divers.

Entretien et remplacement de végétaux dans des bacs modulables ou non modulables ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de bacs encastrables et modulables ; location de bas encastrables et non modulables ; location d'arbres, d'arbustes et de végétaux divers seul ou dans des bacs modulables ou non.